Marie-France Vallat
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Marie-France Vallat
membre de la CLIS de Fessenheim
Objet:
membres du Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
2°
représentants des commissions locales d'information (CLI)
Groupe:
Haut Comité pour la transparence et l'information sur la sécurité nucléaire
JORFTEXT000043892586
(source JORF)
nomination
04 Août 2021
04/08/2021
De:
Marie-France Vallat
(renouvellement de mandat)
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
Au titre de l'Association des maires de France
Titulaire
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000041567521
(source JORF)
nomination
13 Février 2020
13/02/2020
De:
Marie-France Vallat
Objet:
membres du Conseil national de la transition écologique
I. - Au sein du collège d'élus représentant les collectivités territoriales
Au titre de représentants des communes, désignés par l'Association des maires de France (AMF)
Titulaires
Remplace:
M. Bourgain
Groupe:
Conseil national de la transition écologique
JORFTEXT000033519561
(source JORF)
nomination
03 Décembre 2016
03/12/2016
De:
Vallat, née Pagotto (Marie-France, Charlotte)
conseillère départementale du Haut-Rhin, première adjointe au maire de Wittenheim ; 36 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
36
"
nomme_par
=
"
Premier ministre
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000032891544
(source JORF)
nomination
14 Juillet 2016
14/07/2016